Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site Internet fleuveauterritoire.fr,
Nous vous invitons à lire attentivement le texte qui suit, lequel contient les règles qui s’appliquent à votre visite. Si vous avez moins de 18 ans, montrez-les aussi à vos parents ou tuteurs.
En accédant à notre site, que vous soyez un visiteur ou un acteur, vous acceptez sans réserve nos conditions générales d’utilisation.

La propriété intellectuelle

fleuveauterritoire.fr respecte les droits de propriété intellectuelle, et nous vous invitons à faire de même. Le contenu de certains sites est protégé selon les lois de propriété intellectuelle et autres lois applicables en France et dans le monde. En proposant du matériel pour le site fleuveauterritoire.fr, vous vous engagez à respecter la propriété intellectuelle d’autrui.
Nous vous accordons un droit d’accès non exclusif à notre site.

Les visiteurs de fleuveauterritoire.fr

En tant que visiteur, vous pouvez vous promener à votre guise dans le site, télécharger et entreposer au besoin certains de ses éléments dans votre ordinateur personnel. Vous pouvez diffuser certains éléments, via un courrier électronique, ou en les publiant sur un site externe à fleuveauterritoire.fr. Les visiteurs du site fleuveauterritoire.fr peuvent également commenter les dossiers mis en ligne et y ajouter des mots-clés.
Lorsque vous téléchargez, entreposez ou reproduisez des éléments du site, vous devez respecter les mentions de droits d’auteur qui y sont apposées. Vous ne pouvez pas louer le contenu de ce site, en tout ou en partie, le vendre, le transformer, le redistribuer ou en tirer autrement un profit de nature financière ou commerciale sans vous assurer du consentement préalable du producteur du contenu. Vous devez en tout temps respecter le droit d’auteur et le droit moral des auteurs des œuvres apparaissant sur notre site.
Nous déployons des efforts raisonnables pour nous assurer que l’information apparaissant dans notre site est exacte et mise à jour. Il est toutefois possible que des erreurs se glissent dans le contenu du site. Nous ne vous donnons aucune garantie expresse à ce sujet et nous vous invitons à effectuer des vérifications additionnelles avant d’utiliser le contenu de notre site.

Vous pouvez créer des liens vers notre site à des fins non commerciales seulement. Ces liens ne doivent en aucun cas être interprétés comme une validation, un soutien ou une promotion du contenu d’une tierce partie.

Les acteurs de fleuveauterritoire.fr

En s’inscrivant et en complétant leur profil, les visiteurs du site peuvent devenir acteurs. Les acteurs connectés ont accès au profil de tous les acteurs au site des fleuveauterritoire.fr.
Les acteurs des fleuveauterritoire.fr, lorsque connectés, peuvent collaborer à l’élaboration des dossiers en proposant des vidéos, des fichiers audios, des photos, des articles, des documents Word, PDF, Powerpoint et des hyperliens.
En soumettant votre document sur fleuveauterritoire.fr, vous demeurez producteur du matériel. Vous devez toutefois détenir les droits de diffusion du matériel. La diffusion sur fleuveauterritoire.fr est non-exclusive et à perpétuité.

Ce que nous acceptons

Les propositions doivent essentiellement  porter sur l'éducation à l'environnement au développement durable à la biodiversité et au vivre ensemble.

  • des courts métrages et des extraits de films, des baladodiffusions, des textes documentés (i.e. référencés, avec des sources crédibles et diverses);
  • des vidéos dont la réalisation fait preuve d’une qualité artistique et narrative;
  • des contenus innovateurs, audacieux, originaux, pertinents, liés à une réalité sociale ou culturelle;
  • des contenus diversifiés : locaux, régionaux, nationaux, internationaux;
  • tous les genres sont acceptés : fictions, documentaires, animations, expérimental, etc.;
  • des documents critiques, qui établissent les problématiques, qui proposent des solutions;
  • des documents qui ouvrent les débats et la réflexion, qui donnent la parole, qui font entendre des voix plurielles;
  • un propos respectueux, tolérant, qui fait preuve d’un sens de la justice sociale;

Ce que nous n’acceptons pas

  • aucune publicité;
  • aucune sollicitation;
  • aucune attaque;
  • aucun message personnel;
  • aucune insulte;
  • aucun propos discriminatoires, diffamatoires ou sexistes;
  • aucun texte incitant à la haine raciale, religieuse ou ethnique;

Pour créer un profil sur le site fleuveauterritoire.fr, vous devez fournir des renseignements complets et exacts. Vous devez ensuite choisir un mot de passe. Vous assumez l’entière responsabilité du maintien de la confidentialité de votre compte client et de votre mot de passe. En outre, vous assumez l’entière responsabilité de toutes les transactions effectuées au moyen de votre compte.

En cochant la case «Accepter les conditions d’utilisation», vous déclarez que vous êtes autorisé à ouvrir un compte et que vous comprenez les termes et conditions des présentes.

fleuveauterritoire.fr se réserve le droit de modifier en tout temps le contenu des présentes conditions légales et il vous appartient de les consulter régulièrement afin de vérifier si des modifications sont intervenues.

En naviguant sur le site, vous acceptez les conditions légales indiquées dans ces pages.

Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, vos parents ou tuteurs doivent aussi accepter ces règles.